RETROUVER ICI LES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES LORS DE LA SÉANCE DU 18 AVRIL 2024
NUMERO OBJET
13/18.04.2024 Présentation du compte rendu annuel de concession 2023 de la ZAC des Prés du Marverand
14/18.04.2024 Présentation du rapport d’activités 2023 de Beaujolais Saône Aménagement
15/18.04.2024 Présentation du rapport d’activités 2023 de Beaujolais Saône Expansion
16/18.04.2024 Augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant
17/18.04.2024 Modification du RIFSEEP
18/18.04.2024 Convention d’occupation du domaine public pour le mât de la station-service
19/18.04.2024 Attribution des subventions aux associations pour 2024
20/18.04.2024 Versement d’une avance à la coopérative scolaire de l’école élémentaire
21/18.04.2024 Demande de subvention au titre des amendes de police
22/18.04.2024 Demande de subvention au Département du Rhône pour les travaux de changement de la pompe à chaleur de la salle Renoir
23/18.04.2024 Convention de soutien par Citeo dans la lutte contre les déchets abandonnés diffus
